1. Qu’est-ce qu’un cookie ou traceur ?
Un cookie ou autre traceur est une information susceptible d’être enregistrée sur le terminal d’un utilisateur ou lue depuis celui-ci lors de l’utilisation d’un service en ligne. Selon leur finalité, certains traceurs sont strictement nécessaires au service et d’autres nécessitent un consentement préalable.
2. Situation du site Travaux Connect
Le code actuellement intégré au site Travaux Connect ne dépose volontairement aucun cookie publicitaire, aucun traceur de réseau social et aucun outil de mesure d’audience non essentiel. Aucun mécanisme de profilage publicitaire n’est intégré dans cette version.
Cette situation peut évoluer lors de la mise en production si un outil d’analyse d’audience, une carte interactive, une vidéo intégrée, un widget tiers, une solution anti-spam, un outil de chat ou toute autre fonctionnalité externe est ajoutée.
3. Traceurs techniques éventuels
Lors de la mise en ligne, l’hébergeur ou des composants strictement nécessaires au fonctionnement ou à la sécurité du site peuvent utiliser des traceurs techniques exemptés de consentement lorsqu’ils répondent aux conditions prévues par la réglementation. Leur liste devra être vérifiée une fois l’hébergement et les services techniques définitivement choisis.
4. Si des cookies optionnels sont ajoutés
Avant tout dépôt de traceurs nécessitant un consentement, le site devra :
- informer clairement l’utilisateur des finalités poursuivies ;
- permettre d’accepter ou de refuser avec un degré de simplicité comparable ;
- ne pas déposer les traceurs concernés avant le choix de l’utilisateur ;
- permettre de retirer son consentement aussi facilement qu’il a été donné ;
- conserver une preuve du choix lorsque cela est nécessaire.
La simple poursuite de la navigation ne vaut pas consentement.
5. Gestion des préférences
Dans la version actuelle, aucun gestionnaire de consentement n’est affiché car aucun traceur optionnel n’est activé par le code du site. Si des fonctionnalités soumises au consentement sont ajoutées, un module de gestion des préférences devra être déployé et accessible à tout moment depuis le site.